Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOV8
PAP 3 (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96628273
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2006

Présentation de la marque INOV8

Déposée le 4 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAP 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOV8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAP 3 domicilié(e) 20 rue Abbé Bellemin - LA SAUSSAYE, 27370 AMFREVILLE LA CAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 681 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque INOV8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOV8 est expirée depuis le 4 juin 2006.

PAP 3 a également déposé les autres marques suivantes : BIZEQ , SOMMELIER VIRTUEL , LISTENER


PAP 3 (Société à Responsabilité Limitée) - 20 rue Abbé Bellemin - LA SAUSSAYE, 27370 AMFREVILLE LA CAMPAGNE - France - SIREN 313681397


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Systèmes d'alarme électronique, systèmes de sécurité antivol autres que pour véhicules